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Conception du site : Jacques BUREL
Rédacteurs : Jacques BUREL et Claude MORIN
Réalisation du site : Corine RAZIER
Photos : Jacques BUREL


1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
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Résidence Albatros - 91 rue Frédéric Mistral - BP 22
34 280 LA GRANDE MOTTE - France
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contact@infotour.fr - Tél. : +33 (0) 4 67 56 44 90
Numéro Siret : 384 115 317 000 24 - Numéro TVA intracommunautaire : FR 28 38 41 15 31 70 00 24
Le directeur de la publication du site web
www.infotour.fr est le Gérant de la Sarl INFOTOUR®

2. Limitation de responsabilité
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
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3. Informatique et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
www.cnil.fr, sous le numéro ……….
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web
www.infotour.fr ont été traités en conformité
avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires
pour répondre à sa demande et sont destinées à INFOTOUR® en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative
et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier,
compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques,
périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit
d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de INFOTOUR® par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant
une signature à adresser à : INFOTOUR® - Résidence Albatros - 91 rue Frédéric Mistral - BP 22 - 34 280 LA GRANDE MOTTE - France

4. Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
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relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder,
de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée
ou à la réputation des personnes.

5. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant
le site sont la propriété exclusive de INFOTOUR®.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de INFOTOUR®
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi
du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection
juridique des bases de données, et dont INFOTOUR® est producteur.
Les marques de INFOTOUR® et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation
expresse de INFOTOUR® est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
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www.afnic.fr est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive
des tribunaux compétents de MONTPELLIER.
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